Ce décret est ainsi libellé : « L’Assemblée nationale, considérant que pour parvenir à établir l’uniformité des poids et mesures, conformément à son décret du 8 mai 1790, il est nécessaire de fixer une unité de mesure naturelle et invariable, et que le seul moyen d’étendre cette uniformité aux nations étrangères, et de les engager à convenir d’un même système de mesure , est de choisir une unité qui, dans sa détermination, ne renferme rien ni d’arbitraire ni de particulier à la situation d’aucun peuple sur le globe ;

« considérant de plus que l’unité proposée dans l’avis de l’Académie des sciences du 19 mars de cette année, réunit toutes ces conditions : a décrété et décrète qu’elle adopte la grandeur du quart du méridien terrestre pour base du nouveau système de mesures ;

« qu’en conséquence, les opérations nécessaires pour déterminer cette base, telles qu’elles sont indiquées dans l’avis de l’Académie, et notamment la mesure d’un arc du méridien depuis Dunkerque jusqu’à Barcelone, seront incessamment exécutées ; qu’en ’conséquence, le roi chargera l’Académie des sciences de nommer des commissaires qui s’occuperont sans délai de ces opérations, et se concertera avec l’Espagne pour celles qui doivent être faites sur son territoire. »

Fin juin 1792, les astronomes Delambre et Méchain débutèrent les travaux de mesure de méridien dont ils avaient été chargés par le décret de 1791 et destinés à fixer la valeur du mètre. La mise en oeuvre du « mètre définitif » sera consacrée par la loi du 10 décembre 1799.